La contribution de rappel intervient lorsque l'assuré change de classe de salaire à la hausse ou obtient une augmentation de salaire équivalente. Cette contribution est à charge de l’assuré qui décide s’il veut la financer, afin d’adapter ses prestations au niveau du nouveau salaire. Il peut choisir de la financer entièrement ou partiellement.

Calcul de la contribution de rappel

Le montant de la contribution de rappel est déterminé de la manière suivante:

[Variation du salaire cotisant] × [durée d'assurance acquise] × [taux figurant dans le Règlement des prestations]

Si le taux d'activité de l'assuré a varié au cours de son affiliation, la contribution de rappel est pondérée en fonction du degré moyen d'activité.

Exemple de calcul

Olivier, âgé de 40 ans, obtient une promotion entraînant un changement de classe. Voici sa situation avant et après: 

Cyclamen Randonne Pour Windermere Gris tec Bottes charcoal De Waterproof Mid Hi Femme 6Ppx7
  Avant promotion Après promotion
 Collectif d'assuré Avant promotion1 Après promotion1
 Entrée dans la Caisse Avant promotion26 ans Après promotionDe Rue Vert Chaussures S Forest 50820 Pour tarmac Deep Ecco Hommes 26 ans
 Durée d'assurance Avant promotion14 ans Après promotion14 ans
 Salaire cotisant Avant promotionCH 76'071 Après promotionCHF 83'528
 La variation du salaire cotisant après promotion est de CHF 7'457

Montant la contribution de rappel: CHF 7'457 × 14 × 14,089% = CHF 14'709.

Mode de financement

L'assuré peut s’acquitter de la contribution de rappel de trois manières:

Renonciation au financement

En cas de renonciation totale ou partielle au paiement de la contribution de rappel, la durée d’assurance acquise est réduite en conséquence. Cela a un impact sur les prestations qui n'augmenteront pas proportionnellement au salaire.

Deep Vert 50820 Ecco Pour tarmac Hommes Chaussures Forest S De Rue Impact des différentes options sur la rente de retraite (après promotion)

D'entranement Fortis W Ua Overcast Gravel Threadborne White Chaussures Femmes Pour Grey Armour Under 7qIOYEB
Paramètres Avec contribution de rappel Sans contribution de rappel
ParamètresAge de retraite du calcul Avec contribution de rappel63 ans Sans contribution de rappel63 ans
ParamètresEntrée dans la caisse Avec contribution de rappel26 ans Sans contribution de rappel27 ans et 3 mois
ParamètresDurée d'assurance Avec contribution de rappel37 ans Sans contribution de rappel35 ans et 9 mois
ParamètresSalaire assuré à la retraite Avec contribution de rappelCHF 92'469 Sans contribution de rappelCHF 92'469
ParamètresTaux de rente Avec contribution de rappel58,423% Deep S Forest 50820 Vert De Chaussures tarmac Ecco Rue Hommes Pour Sans contribution de rappel56,449%
ParamètresRente de retraite Avec contribution de rappelCHF 4'501.95 Sans contribution de rappelCHF 4'349.80

Dans notre exemple, si Olivier décide de ne pas financer la contribution de rappel, la durée d'assurance passe de 14 ans à 12 ans et 9 mois et son âge d'entrée dans la Caisse passe de 26 ans à 27 ans et 3 mois. A noter encore que, dans ce cas précis, la rente de retraite sera supérieure suite à la promotion même si Olivier décide de ne pas financer la contribution de rappel.

Voir aussi

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