La contribution de rappel intervient lorsque l'assuré change de classe de salaire à la hausse ou obtient une augmentation de salaire équivalente. Cette contribution est à charge de l’assuré qui décide s’il veut la financer, afin d’adapter ses prestations au niveau du nouveau salaire. Il peut choisir de la financer entièrement ou partiellement.
Calcul de la contribution de rappel
Le montant de la contribution de rappel est déterminé de la manière suivante:
[Variation du salaire cotisant] × [durée d'assurance acquise] × [taux figurant dans le Règlement des prestations]
Si le taux d'activité de l'assuré a varié au cours de son affiliation, la contribution de rappel est pondérée en fonction du degré moyen d'activité.
Exemple de calcul
Olivier, âgé de 40 ans, obtient une promotion entraînant un changement de classe. Voici sa situation avant et après:
| Avant promotion | Après promotion | |
|---|---|---|
| Collectif d'assuré | Avant promotion1 | Après promotion1 |
| Entrée dans la Caisse | Avant promotion26 ans | Après promotion001 Chaussures City Nike Multicolores Huarache W Pour Grey Basse wolf Femmes Air 26 ans |
| Durée d'assurance | Avant promotion14 ans | Après promotion14 ans |
| Salaire cotisant | Avant promotionCH 76'071 | Total Shoot Nike Pour 90 Terrain De Football Argent Homme Chaussure Noire AwFBXq0Après promotionCHF 83'528 |
| La variation du salaire cotisant après promotion est de CHF 7'457 | ||
Montant la contribution de rappel: CHF 7'457 × 14 × 14,089% = CHF 14'709.
Mode de financement
L'assuré peut s’acquitter de la contribution de rappel de trois manières:
- paiement unique Max Total Noir De Air Chaussures Gymnastique Blanc Orange Se Pour 007 Nike noir Plus Femmes q1x4fnw
- paiement par mensualités
- paiement d'un acompte + paiement du solde mensuellement
Renonciation au financement
En cas de renonciation totale ou partielle au paiement de la contribution de rappel, la durée d’assurance acquise est réduite en conséquence. Cela a un impact sur les prestations qui n'augmenteront pas proportionnellement au salaire.
W Huarache wolf Grey Femmes Pour City Basse Chaussures Nike 001 Air Multicolores Impact des différentes options sur la rente de retraite (après promotion)
| Paramètres | Avec contribution de rappel | Sans contribution de rappel |
|---|---|---|
| ParamètresAge de retraite du calcul | Avec contribution de rappel63 ans | Sans contribution de rappel63 ans |
| ParamètresEntrée dans la caisse | Avec contribution de rappel26 ans | Sans contribution de rappel27 ans et 3 mois |
| ParamètresDurée d'assurance | Avec contribution de rappel37 ans | Sans contribution de rappel35 ans et 9 mois | 2007 ps Unisex Obsidienne Blanc Bleu Nike Enfants Nbuleuse Pour Platine Air Max 90 Baskets YX1Fp
| ParamètresSalaire assuré à la retraite | Avec contribution de rappelCHF 92'469 | Sans contribution de rappelCHF 92'469 |
| ParamètresTaux de rente | Avec contribution de rappel58,423% | Nike W Pour Basse Multicolores Grey Huarache Femmes wolf Air City 001 Chaussures Sans contribution de rappel56,449% |
| ParamètresRente de retraite | Avec contribution de rappelCHF 4'501.95 | Sans contribution de rappelCHF 4'349.80 |
Dans notre exemple, si Olivier décide de ne pas financer la contribution de rappel, la durée d'assurance passe de 14 ans à 12 ans et 9 mois et son âge d'entrée dans la Caisse passe de 26 ans à 27 ans et 3 mois. A noter encore que, dans ce cas précis, la rente de retraite sera supérieure suite à la promotion même si Olivier décide de ne pas financer la contribution de rappel.